République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

R 732
Objet renvoyé en commission le 07.06.2013
R 732 A
Objet adopté avec amendement(s) en 1 débat le 17.09.2015
Objet reporté le 27.08.2015
RV 732

Mémoriaux (textes et vidéos)

RD 986-A et objet(s) lié(s) | 17 septembre 2015 - 17h | vidéo
RD-986-A Rapport de la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la conception générale de l'énergie 2005-2009 et projet de conception générale de l'énergie 2013
R-732-A Rapport de la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève chargée d'étudier la proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant la conception générale de l'énergie

RD 986 et objet(s) lié(s) | 7 juin 2013 - 15h
RD-986 Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la conception générale de l'énergie 2005-2009 et projet de conception générale de l'énergie 2013
R-732 Proposition de résolution du Conseil d'Etat approuvant la conception générale de l'énergie